Mentions Légales
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Protection des Données Personnelles
Publication
Le site www.cbnbfc-ori.fr est édité par :
Conservatoire botanique national de Bourgogne-Franche-Comté – Observatoire régional des Invertébrés (CBNBFC-ORI)
9, rue Jacquard - BP 61738 - 25043 Besançon Cedex
03.81.83.03.58
N°SIRET : 944 162 635 0014
APE : 8412Z
Responsable de publication
Lorine GAGLIOLO – Présidente du CBNBFC-ORI
Le site est hébergé par : Evolix - 37 Rue Guibal, 13003 Marseille (siret : 45195229500033)
Réalisation
La conception du site et les webdesign ont été réalisés par le CBNBFC-ORI.
Le développement du site et de ses fonctionnalités a été réalisé par l’agence web SPIN-ON pour le CBNBFC-ORI et avec sa participation.
La gestion du site web est aujourd'hui assurée par l'agence Koredge.
Illustrations
Certaines illustrations du site ont été réalisées à laide de ressources et images issues du site https://fr.freepik.com
Eléments de définition
Le Conservatoire botanique national de Franche-Comté – Observatoire régional des Invertébrés pourra également être désigné ici par les termes : « CBNFC-ORI » ou « Le Conservatoire ».
On désigne par utilisateur toute personne physique consultant ou faisant usage du site internet www.cbnbfc-ori.fr.
On désigne par auteur toute personne physique ou morale à l’origine d’une observation, d’une photographie ou d’une illustration.
On désigne par donnée une observation d’un taxon saisie dans la base de données Lobelia et donc transmise au CBNBFC-ORI.
Responsabilité du CBNBFC-ORI
Le CBNBFC-ORI se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site à tout moment sans préavis et ne saurait être tenu pour responsable quant à d’éventuels dommages survenus pendant la consultation du présent site.
Une mise à jour des contenus sera réalisée aussi régulièrement que possible. Cependant, le site peut malgré tout contenir des erreurs (informations non exhaustives, inexactes ou non à jour). Si vous en constatez, n’hésitez pas à nous le faire savoir en contactant notre webmaster (communication [a] cbnfc.org), afin que les rectifications correspondantes puissent être apportées.
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Propriété intellectuelle et utilisation des données
Copyright
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L’ensemble des textes et des éléments graphiques (iconographie et photographies), ainsi que leur présentation et leur assemblage, y compris pour les documents téléchargeables, sont la propriété exclusive du CBNBFC-ORI et de leurs auteurs.
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Crédits photos
Toutes les photos présentées sur ce site sont la propriété du CBNBFC-ORI ou de leur auteur, cité en crédit en bas de l'image. La reproduction de ces photos et illustrations est donc interdite, sauf accord préalable écrit du CBNFC-ORI et des auteurs.
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LE CBNBFC-ORI autorise la consultation et l’utilisation des données/cartographies mises en lignes à la condition expresse d’en mentionner la source ainsi que la liste complète des observateurs et/ou organismes y ayant contribué.
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Il appartient à chacun de faire de ces informations un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) lorsque des données ont un caractère nominatif (loi n° 78.17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés dite loi informatique et libertés).
recepisse-declaration-cnil-cbnfc-ori-2140542.pdf (160.52 Ko)
Comment citer la base ?
Source à mentionner lors de toute utilisation de données ou cartographies botaniques générées par la base de données LOBELIA :
- Données issues de la base de données Lobelia flore, portée par le CBNBFC-ORI en partenariat avec d'autres Conservatoires botaniques nationaux.
Source à mentionner lors de toute utilisation de données ou cartographies liées aux invertébrés générées par la base de données LOBELIA :
- Données issues de la base de données Lobelia Invertébrés portée par le CBNBFC-ORI en partenariat avec d'autres Conservatoires botaniques nationaux.
Cette citation doit s’accompagner de la mention des noms des différents observateurs et organismes ayant contribué à la collecte de ces données.
Conditions et utilisation des données transmises
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Protection des données personnelles
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